1. IDENTIFICATION
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://odysseemontagnarde.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Eric BOCK | SARL L’Odyssée Montagnarde RCS de Thonon-les-bains n°405 298 365
Responsable publication : Eric BOCK – odysseemontagnarde@orange.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Px Inform@tic
Hébergeur : LWS (Ligne Web Services) – Société au capital de 500 000 Euros – RCS Paris B 851 993 683
Délégué à la protection des données : Eric BOCK – odysseemontagnarde@orange.fr

2. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
La protection de vos données à caractère personnel est un élément essentiel de notre relation, que vous soyez client ou utilisateur de nos services et sites.
Cette relation est fondée sur un principe de transparence visant à respecter votre vie privée conformément à la règlementation en vigueur en France et en Europe notamment en application de la loi informatique et libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données.

L’utilisation du site https://odysseemontagnarde.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://odysseemontagnarde.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site web https://odysseemontagnarde.com est mis à jour régulièrement par https://odysseemontagnarde.com responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet https://odysseemontagnarde.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société L’Odyssée Montagnarde.
https://odysseemontagnarde.com s’efforce de fournir sur le site https://odysseemontagnarde.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://odysseemontagnarde.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://odysseemontagnarde.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
https://odysseemontagnarde.com agit en tant qu’éditeur du site. https://odysseemontagnarde.com est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

4.1. DONNEES TECHNIQUES
https:/odysseemontagnarde.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://odysseemontagnarde.com

L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. L’utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses données, notamment face aux attaques virales de navigation. L’utilisateur est seul responsable des sites et données qu’ils consultent sur internet.

Le site https://odysseemontagnarde.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

https://odysseemontagnarde.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
https://odysseemontagnarde.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://odysseemontagnarde.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1. RESPONSABLE DELA COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : L’Odyssée Montagnade. https://odysseemontagnarde.com est représenté par Eric BOCK, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://odysseemontagnarde.com s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://odysseemontagnarde.com traite des Données Personnelles, https://odysseemontagnarde.com prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://odysseemontagnarde.com les traite.

6.2. FINALITE DES DONNEES COLLECTEES
https://odysseemontagnarde.com est susceptible de traiter tout ou partie des données.

Quelles sont les données collectées : 
– Données d’identification (nom, prénom).
– Données de contact (adresse postale, adresse mail, numéro de téléphone).
– Données de connexion (adresse IP de votre ordinateur).
– Données de localisation.

Pourquoi sont-elles collectées ? 
Pour permettre et améliorer la navigation sur le Site, pour permettre la gestion et la traçabilité, pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…), pour mener des campagnes de communication (sms, mail,…), pour établir des échanges avec les clients.

Comment sont-elles collectées ?
– Sur le site internet https://odysseemontagnarde.com par l’intermédiaire de nos formulaires en ligne.
– Sur les réseaux sociaux (lorsque vous commentez, partagez, likez nos publications …)
– Lors d’une prise de contact (demande de RDV via le formulaire de contact, prospection physique ou téléphonique).

Que deviennent vos données collectées ?
https://odysseemontagnarde.com est l’unique récipiendaire de vos données et ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

https://odysseemontagnarde.com conserve vos données uniquement pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus ou pour nous permettre de répondre à nos obligations légales.

Les données à caractère personnel utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pour une durée maximale de trois 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale. Toutes ces données personnelles sont stockées sur des serveurs hautement sécurisés situés en zone Europe.

6.3. DROITS DES UTILISATEURS
Conformément à la règlementation européenne en vigueur, les utilisateurs de https://odysseemontagnarde.com disposent des droits suivants : 

Droit d’accès et de réctification
Vous pouvez demander à tout moment l’accès aux données à caractère personnel vous concernant (article 15 RGPD), leur rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude ou d’effacement des données à caractère personnel (article 17 du RGPD), dans la mesure où cela n’empêche pas la bonne exécution du contrat ou le respect des obligations légales et fiscales, et la limitation d’un ou plusieurs traitements particuliers de données vous concernant (article 18 RGPD), dans les conditions prévues par la Réglementation.

Droit de retrait
Vous disposez également du droit de modifier ou de retirer, à tout moment, les consentements que vous nous avez accordés pour le traitement de vos données à caractère personnel (article 13-2c RGPD).

Droit d’opposition et de portabilité
Vous disposez par ailleurs du droit de vous opposer à un traitement de vos données à caractère personnel (article 21 RGPD) et du droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contra, dans les conditions fixées par la Réglementation (article 20 RGPD).

Droit de définir le sort de vos données
Vos données à caractère personnel peuvent être conservées ou supprimées après votre décès conformément à la Réglementation. Vous disposez du droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://odysseemontagnarde.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que https://odysseemontagnarde.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://odysseemontagnarde.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://odysseemontagnarde.com utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://odysseemontagnarde.com par écrit à l’adresse suivante :

L’ODYSSEE MONTAGNARDE
1019 Route du Mont Chalon 
Lajoux
F – 74500 THOLLON-LES-MEMISES

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://odysseemontagnarde.com corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://odysseemontagnarde.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://odysseemontagnarde.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

6.4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
https://odysseemontagnarde.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://odysseemontagnarde.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://odysseemontagnarde.com s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://odysseemontagnarde.com , celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://odysseemontagnarde.com ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://odysseemontagnarde.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://odysseemontagnarde.com sont principalement les agents de notre service client.

7. NOTIFICATION D’INCIDENT
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://odysseemontagnarde.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://odysseemontagnarde.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://odysseemontagnarde.com.

Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://odysseemontagnarde.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, https://odysseemontagnarde.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

8. LIENS HYPERTEXTES, COOKIES ET BALISES
Le site https://odysseemontagnarde.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://odysseemontagnarde.com. Cependant, https://odysseemontagnarde.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

8.1. COOKIES
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://odysseemontagnarde.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://odysseemontagnarde.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://odysseemontagnarde.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://odysseemontagnarde.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://odysseemontagnarde.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://odysseemontagnarde.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://odysseemontagnarde.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://odysseemontagnarde.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook et LinkedIn figurant sur le Site de https://odysseemontagnarde.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://odysseemontagnarde.com, Facebook et LinkedIn peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://odysseemontagnarde.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://odysseemontagnarde.com dépose ce type de cookies.

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Ouvrez le menu «Outils», puis sélectionnez «Options internet» ; cliquez sur l’onglet «Confidentialité» puis l’onglet «Avancé» choisissez le niveau souhaité ou retrouvez ces explications avec le lien suivant : https://windows.microsoft.com

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– Pour Chrome™ :
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– Pour Safari™ :
Choisissez « Safari > Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans la section «Accepter les cookies» choisissez les options souhaitées ou retrouvez ces explications avec le lien suivant : https://docs.info.apple.com

8.2. BALISES “TAGS” INTERNET
https://odysseemontagnarde.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://odysseemontagnarde.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://odysseemontagnarde.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICATION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://odysseemontagnarde.com est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Thonon-les-Bains